Zone UP

Intitulé du document : LA DESTINATION DES CONSTRUCTIONS ET L'USAGE DES SOLS

Rappels :

Outre les dispositions réglementaires prévues dans le présent chapitre, s'imposent de façon complémentaire ou éventuellement substitutive les dispositions graphiques figurant aux plans de zonage dont les effets réglementaires sont essentiellement prévus, s'agissant de la destination des constructions, au chapitre 1 de la partie 1 du règlement à laquelle il convient de se référer.

Dans les secteurs concernés par des orientations d'aménagement et de programmation, tels qu'ils sont délimités aux plans de zonage, l'usage des sols et la destination des constructions peuvent faire l'objet de prescriptions complémentaires ou éventuellement différentes aux dispositions du présent règlement, avec lesquelles les projets doivent être compatibles (cf. documents III du PLUi).

1.1 - Destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités du sol interdits

Sont interdits les destinations de constructions, usages des sols et natures d'activités, autres que ceux autorisés sous conditions à la section 1.2 ci-dessous.

1.2 - Destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités soumis à conditions

1.2.1 - Sont autorisés les constructions, installations et usages des sols, suivants à condition qu'ils soient compatibles avec la vocation principale de la zone et de respecter les dispositions prévues au 1.2.2 :

1.2.1.1 Dans le secteur UPs

1. les constructions et installations à destination d’équipements d'intérêt collectif et services publics,

2. les constructions à destination de bureau, à condition que leur surface de plancher réalisée dans le secteur soit inférieure à 5 000 m² ;

3. les constructions à destination de commerce de détail, à condition que leur surface de plancher réalisée dans le secteur soit inférieure à 5 000 m² ;

4. les constructions à destination d’exploitation agricole et forestière dès lors qu’elles sont associées à une pépinière.

1.2.1.2 Dans le secteur UPf

1. les constructions et installations à destination d’équipements d'intérêt collectif et services publics,

2. les constructions à destination d’habitation, dès lors qu’elles liées aux équipements d'intérêt collectif et services publics ;

3. les constructions à destination de bureau, à condition que leur surface de plancher réalisée dans le secteur soit inférieure à 5 000 m² ;

4. les constructions à destination d’exploitation agricole et forestière dès lors qu’elles sont associées à l’entretien des espaces verts, au jardin potager, aux vergers et à une pépinière.

1.2.2 - Performance énergétique :

Toute nouvelle construction de plus de 1 000 m² de surface de plancher, respecte un niveau de performance énergétique minimal de RT2012-20%.

Une part des besoins énergétiques est obligatoirement couverte par la mobilisation d’une ressource renouvelable.

Modification simplifiée n°3 du PLUi / Règlement de zones

[221]

Intitulé du document : LA MORPHOLOGIE ET L'IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS

Rappels : Outre les dispositions réglementaires prévues dans le présent chapitre, s'imposent de façon complémentaire ou éventuellement substitutive les dispositions graphiques figurant aux plans de zonage dont les effets réglementaires sont essentiellement prévus, s'agissant de la volumétrie et de l'implantation des constructions, aux chapitres 2 et 3 de la partie 1 du règlement à laquelle il convient de se référer. Dans les secteurs concernés par des orientations d'aménagement et de programmation, tels qu'ils sont délimités aux plans de zonage, la volumétrie et l'implantation des constructions peuvent faire l'objet de prescriptions complémentaires ou éventuellement différentes aux dispositions du présent règlement, avec lesquelles les projets doivent être compatibles (cf. documents III du PLUi).

2.1 - L'implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques ou privées

Les constructions sont implantées en limite de voie* ou en recul*. En cas de recul, ce dernier est d’un mètre minimum.

2.2 - L'implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Les constructions sont implantées en limites séparatives* ou en retrait*. En cas de retrait, ce dernier est d’un mètre minimum.

2.3 - L'implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Non réglementée.

2.4 - L'emprise au sol des constructions

Le coefficient d'emprise au sol* des constructions est limité à : - 25 % de la superficie du terrain*, dans le secteur UPs ; - 15 % de la superficie du terrain*, dans le secteur UPf.

2.5 - La hauteur maximale des constructions

S’agissant de la hauteur des constructions, nonobstant les dispositions de la partie 1 du règlement, et plus particulièrement de son chapitre 2 (section 2.5), seules sont applicables à la zone UP les dispositions prévues à la présente section.

2.5.1 - Dans le secteur UPs La hauteur maximale des constructions nouvelles (hors antenne relais) est fixée au faîtage ou à l’acrotère (cheminées et édicules techniques exclus) à 20 mètres à compter du niveau du niveau du terrain après travaux. Cette hauteur maximale est portée à 25 mètres pour les constructions et installations nécessaires aux équipements d'intérêt collectif et services publics, à l’exception des mâts d’éclairage qui peuvent atteindre une hauteur de 30 mètres.

Modification simplifiée n°3 du PLUi / Règlement de zones

[222]

Intitulé du document : LA QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE ET ENVIRONNEMENTALE

Rappels : Outre les dispositions réglementaires prévues dans le présent chapitre, s'imposent de façon complémentaire ou éventuellement substitutive les dispositions graphiques figurant aux plans de zonage dont les effets réglementaires sont essentiellement prévus, s'agissant de la qualité urbaine, architecturale et environnementale, au chapitre 4 de la partie 1 du règlement du règlement auquel il convient de se référer. Dans les secteurs concernés par des orientations d'aménagement et de programmation, tels qu'ils sont délimités aux plans de zonage, la qualité urbaine, architecturale et environnementale peut faire l'objet de prescriptions complémentaires ou éventuellement différentes aux dispositions du présent règlement, avec lesquelles les projets doivent être compatibles (cf. documents III du PLUi).

4.1 - Insertion du projet dans son environnement

S’agissant de l’insertion du projet dans son environnement, nonobstant les dispositions de la partie 1 du règlement, et plus particulièrement de son chapitre 4 (section 4.1), seules sont applicables à la zone UP les dispositions prévues à la présente section.

4.1.1 - Principes généraux Les constructions, de par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des constructions ou ouvrages à édifier ou à modifier, ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales. Les constructions bénéficient d’un traitement architectural qualitatif et contemporain, et respectent un objectif de haute qualité paysagère, particulièrement dans le périmètre de protection du Monument Historique inscrit de la Chapelle de la Maladrerie. S’agissant des matériaux, l’utilisation de matériaux biosourcés, locaux et issus de filières durables doit être privilégiée.

4.1.2 - Principes adaptés  Dans le secteur UPs Les zones les plus proches de l’A13, l’A14 ou de la RD113 sont adoptés des choix architecturaux ayant un effet repère, de par leur identité, volumétrie, orientation, façades.  Dans les secteurs UPs et UPf Les zones les plus proches des espaces naturels et agricoles voisins font l’objet d’un souci d’intégration particulier au paysage ouvert ou boisé de grande qualité : couleur des matériaux, transparence des constructions, sobriété architecturale…

4.2 - Les prescriptions graphiques relatives à la qualité urbaine et architecturale

Les constructions, éléments ou ensembles faisant l'objet d'une protection particulière au titre de la qualité urbaine et architecturale sont délimités ou localisés au plan de zonage. Il s'agit des édifices et des éléments du patrimoine urbain et rural, des continuités bâties, des ensembles bâtis, ainsi que des ensembles cohérents. Les prescriptions spécifiques applicables à ces constructions, ensembles et éléments figurent dans la partie 1 du règlement au chapitre 4.

Modification simplifiée n°3 du PLUi / Règlement de zones

[225]

Intitulé du document : LES DÉPLACEMENTS ET LE STATIONNEMENT

Rappel :

Dans les secteurs concernés par des orientations d'aménagement et de programmation, tels qu'ils sont délimités au plans de zonage, la desserte par les voies, l'aménagement des emprises publiques et les modalités de stationnement peuvent faire l'objet de prescriptions complémentaires ou éventuellement différentes aux dispositions du présent règlement, avec lesquelles les projets doivent être compatibles (cf. documents III du PLUi).

5.1 - Voies et accès

En matière de voirie et d’accès, nonobstant les dispositions de la partie 1 du règlement, et plus particulièrement de son chapitre 5 (section 5.1), seules sont applicables à la zone UP les dispositions prévues à la présente section.

Pour être constructible, chaque terrain* doit avoir accès à une voie publique ou privée ouverte à la circulation automobile et en bon état de viabilité, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un passage aménagé sur les fonds voisins ou éventuellement obtenu par application de l’article 682 du Code Civil.

Les accès ainsi que les voiries réalisées à l’intérieur des secteurs sont d’une taille et d’une dimension suffisantes pour satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l’incendie et de la protection civile et pour répondre aux besoins en matière de circulation des voitures, des piétons et des deux roues, induits par les constructions projetées.

La largeur minimale des voies est fixée à 4 mètres.

Lorsqu’elles se terminent en impasse, les voies sont aménagées de telle sorte que les véhicules de lutte contre l’incendie et de collecte des ordures ménagères puissent se retourner.

Des accès piétons et cycles doivent être prévus depuis la voie publique.

5.2 - Stationnement

En matière de stationnement, nonobstant les dispositions de la partie 1 du règlement, et plus particulièrement de son chapitre 5 (section 5.2), seules sont applicables à la zone UP les dispositions prévues à la présente section.

5.2.1 - Dispositions relatives au stationnement des véhicules motorisés

5.2.1.1 Modalités de réalisation des places de stationnement

Le stationnement des véhicules automobiles correspondant aux besoins des constructions et installations est assuré en dehors de la voie publique ainsi que des voies privées destinées à tomber dans le domaine public. A cet effet, il est réalisé sur le terrain propre à l’opération des aires de stationnement dont les normes sont définies ci-après.

Dans l’ensemble de la zone UP, les places de stationnement du stade, des commerces et bureaux, sont mutualisées en fonction des besoins définis au sein des permis de construire, dès lors qu’un fonctionnement cohérent est démontré.

Ces règles s’appliquent aux constructions nouvelles génératrices de surface de plancher ou aux changements de destination, mais ne s’appliquent pas aux extensions*.

Les dimensions standards d’une place de stationnement sont de 2,50 m sur 5 m, avec un dégagement sur l’arrière de 6 m. Les dimensions standards d’une place de stationnement longitudinale le long des voies sont de 2,20 m sur 6 m. Les dimensions normalisées d’une place de stationnement pour les handicapés sont de 3,30 m sur 5 m.

Les aires de stationnement intègrent des emplacements bornes de recharge pour les véhicules électriques, dont le nombre est adapté au besoin identifié.

Modification simplifiée n°3 du PLUi / Règlement de zones

[226]

-l PLAN LOCAL o'LJRBANISME 1 NTERCOMMUNAL

Construire ensemble �illtt;a Grand Paris Seine & Oise

PARVENU LE ......��

2 0 JAN. 2020

IV - REGLEMENT

Partie 1 - Définitions et dispositions communes

. Délibération CC_2023-12-14_39 du 14 décembre 2023 portant approbation de la modification générale n°1 du PLUi. . Arrêté préfectoral n°78-2025-10-27-00007 du 27 octobre 2025 emportant mise en compatibilité du PLUi. . Délibération CC_2026-02-05_20 en date du 5 février 2026 approuvant la modification simplifiée n°3 du PLUi.

GRAND PARIS

SEINE Accusé de réception en préfecture

078-200059889-20260205-CC260205_20_1-DE Date de télétransmission : 06/02/2026 Date de réception préfecture : 06/02/2026

construireensemble.gpseo.fr &OISE COMMUNAUfÉ UHBAINE

Modification simplifiée n°3 du PLUi - Définitions et dispositions communes [2]

CHAPITRE 0 - MODALITES D'APPLICATION DES DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES .......................................... 7

0.1 - CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DU PLUI................................................................................................................... 7

0.2 - NOMENCLATURE DES ZONES DEFINIES PAR LES DOCUMENTS GRAPHIQUES.......................................................................... 7

0.3 - COMPOSITION DES DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES DU PLUI .......................................................................................... 13

0.3.1 - Le règlement écrit...................................................................................................................................................................... 13 0.3.2 - La partie 5 du règlement : les dispositions graphiques ............................................................................................................. 14

0.4 - ARTICULATION DU REGLEMENT ET DES ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) ........................... 15

0.4.1 - Le contenu des OAP ................................................................................................................................................................. 15 0.4.2 - L’application concomitante du règlement et des OAP .............................................................................................................. 15

0.5 - ARTICULATION DU REGLEMENT DU PLUI AVEC D'AUTRES DISPOSITIONS............................................................................ 16

0.5.1 - Règlement national d'urbanisme (RNU).................................................................................................................................... 16 0.5.2 - Servitudes d'utilité publique (SUP) ............................................................................................................................................ 17 0.5.3 - Plan de prévention des risques d'inondation (PPRI)................................................................................................................. 17 0.5.4 - Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la Mauldre................................................................................. 17 0.5.5 - Cours d'eau non soumis à un PPRI .......................................................................................................................................... 17 0.5.6 - Risque lié aux mouvements de terrain ...................................................................................................................................... 17 0.5.7 - Risques industriels et technologiques ....................................................................................................................................... 18 0.5.8 - Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) ........................................................................................ 18 0.5.9 - Plan d'exposition au bruit (PEB)................................................................................................................................................ 19 0.5.10 - Marge de recul en application de l'article L. 111-8 du code de l'urbanisme ........................................................................... 19 0.5.11 - Secteurs soumis à des nuisances sonores ............................................................................................................................. 21 0.5.12 - Servitude de cours communes................................................................................................................................................ 21 0.5.13 - Reconstruction à l'identique .................................................................................................................................................... 21 0.5.14 - Restauration d'un bâtiment dont il reste les murs porteurs ..................................................................................................... 21

0.6 - APPLICATION DE LA REGLE AU TERRAIN .......................................................................................................................... 21

0.6.1 - Terrain ....................................................................................................................................................................................... 21 0.6.2 - Application des règles au terrain initial...................................................................................................................................... 21 0.6.3 - Bandes de constructibilité principale (BCP) et secondaire (BCS)............................................................................................. 22

CHAPITRE 1 - DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS ET USAGE DES SOLS...................................................... 25

1.1 - CONSTRUCTIONS, LEUR DESTINATION ET LEUR CHANGEMENT DE DESTINATION.................................................................. 25

1.1.1 - Définitions.................................................................................................................................................................................. 25 1.1.2 - Destinations des constructions.................................................................................................................................................. 26 1.1.3 - Constructions existantes, changement de destination, extension, travaux .............................................................................. 27

1.2 - MIXITE DANS L'HABITAT.................................................................................................................................................. 28

1.2.1 - Emplacements réservés pour la réalisation de programmes d'habitation, dans un objectif de mixité sociale.......................... 28 1.2.2 - Secteurs de mixité sociale......................................................................................................................................................... 29

1.3 - MIXITE FONCTIONNELLE ................................................................................................................................................. 31

1.3.1 - Linéaire toute activité................................................................................................................................................................. 31 1.3.2 - Linéaire commercial .................................................................................................................................................................. 31 1.3.3 - Maintien de la mixité fonctionnelle ............................................................................................................................................ 31

1.4 - SERVITUDES D’URBANISME PARTICULIERES..................................................................................................................... 32

1.4.1 - Emplacements réservés ............................................................................................................................................................ 32 1.4.2 - Servitudes de localisation.......................................................................................................................................................... 32 1.4.3 - Tracé de voie ou de chemin ...................................................................................................................................................... 32 1.4.4 - Périmètre d'attente de projet ..................................................................................................................................................... 32

CHAPITRE 2 - MORPHOLOGIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS.......................................................... 32

2.1 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET AUX EMPRISES PUBLIQUES OU PRIVEES ......................... 32

2.1.1 - Champ d’application .................................................................................................................................................................. 32 2.1.2 - Façade d’une construction, nu général de façade .................................................................................................................... 33 2.1.3 - Limite de voie ............................................................................................................................................................................ 33 2.1.4 - Implantation en limite de voie.................................................................................................................................................... 34 2.1.5 - Recul et mode de calcul ............................................................................................................................................................ 34 2.1.6 - Recul obligatoire........................................................................................................................................................................ 34

2.2 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES ................................................................ 35

2.2.1 - Champ d’application .................................................................................................................................................................. 35 2.2.2 - Limites séparatives.................................................................................................................................................................... 35 2.2.3 - Retrait et mode de calcul........................................................................................................................................................... 35 2.2.4 - Baie et baie principale ............................................................................................................................................................... 36 2.2.5 - Héberge..............................................................................................................................A..c..c.u..s.é...d.e...r.é.c..e.p..t.i.o.n...e.n...p.r.é..f.e.c..t.u.r.e............ 36

078-200059889-20260205-CC260205_20_1-DE Date de télétransmission : 06/02/2026 Date de réception préfecture : 06/02/2026

Modification simplifiée n°3 du PLUi - Définitions et dispositions communes [3]

2.3 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE ............................. 37

2.3.1 - Champ d’application .................................................................................................................................................................. 37 2.3.2 - Distance entre deux constructions et modalités de calcul ........................................................................................................ 37

2.4 - EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS ........................................................................................................................... 38

2.4.1 - Champ d’application .................................................................................................................................................................. 38 2.4.2 - Emprise au sol et modalités de calcul ....................................................................................................................................... 38 2.4.3 - Coefficient d’emprise au sol (CES) ........................................................................................................................................... 38

2.5 - HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS ..................................................................................................................... 39

2.5.1 - Expression de la hauteur des constructions.............................................................................................................................. 39 2.5.2 - Hauteur en gabarit..................................................................................................................................................................... 39 2.5.3 - Mode de calcul de la hauteur .................................................................................................................................................... 40

2.5.3.1 - Mesure de la hauteur de façade (Hf) ................................................................................................................................ 40 2.5.3.2 - Mesure de la hauteur totale (Ht) des constructions .......................................................................................................... 40 2.5.3.3 - Mesure de la hauteur en cas de terrain en pente ............................................................................................................. 41 2.5.3.4 - Hauteur en niveaux ........................................................................................................................................................... 41 2.5.4 - Dispositions graphiques ............................................................................................................................................................ 42 2.5.4.1 - Etiquettes fixant la hauteur aux plans de zonage ............................................................................................................. 42 2.5.4.2 - Plan des filets de hauteur dans la commune des Mureaux .............................................................................................. 42 2.5.5 - Dispositions particulières........................................................................................................................................................... 44

CHAPITRE 3 - QUALITE PAYSAGERE ET ECOLOGIQUE ......................................................................................... 45

3.1 - ESPACES LIBRES, LEURS COMPOSANTES ET LES PRINCIPES GENERAUX DE LEUR TRAITEMENT ........................................... 45

3.1.1 - Espaces libres ........................................................................................................................................................................... 45 3.1.2 - Espaces de pleine terre............................................................................................................................................................. 45 3.1.3 - Coefficient de pleine terre (CPT) ............................................................................................................................................... 46 3.1.4 - Coefficients de compensation de pleine terre ........................................................................................................................... 46 3.1.5 - Espaces végétalisés.................................................................................................................................................................. 46 3.1.6 - Strates de végétation................................................................................................................................................................. 46

3.2 - DISPOSITIONS GRAPHIQUES............................................................................................................................................ 47

3.2.1 - Espaces boisés classés (EBC) ................................................................................................................................................. 47 3.2.2 - Bande de 50 mètres, lisières des massifs de plus de 100 hectares ......................................................................................... 47 3.2.3 - Trame verte urbaine .................................................................................................................................................................. 48

3.2.3.1 - Cœur d’îlot et lisière de jardin (CIL) .................................................................................................................................. 48 3.2.3.2 - Espace collectif végétalisé ................................................................................................................................................ 49 3.2.3.3 - Boisement urbain .............................................................................................................................................................. 49 3.2.3.4 - Arbre identifié et continuité paysagère.............................................................................................................................. 50

3.3 - ZONES HUMIDES ............................................................................................................................................................ 50

CHAPITRE 4 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE ET ENVIRONNEMENTALE .............................................. 51

4.1 - INSERTION DU PROJET DANS SON ENVIRONNEMENT, PRINCIPES GENERAUX ....................................................................... 51

4.1.1 - Inscription du projet dans son contexte..................................................................................................................................... 51 4.1.2 - Inscription du projet sur son terrain ........................................................................................................................................... 51 4.1.3 - Inscription du projet sur l'existant .............................................................................................................................................. 51 4.1.4 - Bioclimatisme et énergies renouvelables .................................................................................................................................. 52 4.1.5 - Toiture : définition ...................................................................................................................................................................... 52 4.1.6 - Clôtures sur voie........................................................................................................................................................................ 52

4.2 - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA PROTECTION DU PATRIMOINE BATI IDENTIFIE.................................................................. 52

4.2.1 - Identification des éléments ou ensembles bâtis........................................................................................................................ 52 4.2.1.1 - Contexte ............................................................................................................................................................................ 52 4.2.1.2 - Catégories des éléments identifiés ................................................................................................................................... 53

4.2.2 - Objectif de la protection............................................................................................................................................................. 53 4.2.3 - Portée réglementaire de la protection ....................................................................................................................................... 54

4.2.3.1 - Un régime d'autorisations particulier................................................................................................................................. 54 4.2.3.2 - Articulation des diverses dispositions applicables ............................................................................................................ 55 4.2.4 - Dispositions spécifiques applicables aux édifices, ensembles bâtis, continuités bâties et ensembles cohérents patrimoniaux

55 4.2.4.1 - Dispositions générales ...................................................................................................................................................... 55 4.2.4.2 - Morphologie et implantation des constructions................................................................................................................. 55 4.2.4.3 - Qualité urbaine et architecturale ....................................................................................................................................... 56 4.2.4.4 - Qualité paysagère et écologique ...................................................................................................................................... 59

CHAPITRE 5 - DEPLACEMENTS ET STATIONNEMENT ............................................................................................ 61

5.1 - VOIRIE ET ACCES ........................................................................................................................................................... 61

5.1.1 5.1.2

-

RDèéfginleitsio.n..s..,..c..h..a..m...p...d..'.a..p..p..l.ic..a..t.i.o..n...e..t..m...o..d..a..l.i.t.é..s..........................................................................................................................................A0....7c..8..c..u-..2..s..0é..0....d0..e..5..9..r..é8..c..8..e9..p..-..2t..i0..o..2n....6..e0..n..2....0p..5r..é..-..Cf..e..Cc....t2..u..6r..e0....2....0..5...._....2..0...._661-11DE

Date de télétransmission : 06/02/2026

Date de réception préfecture : 06/02/2026

Modification simplifiée n°3 du PLUi - Définitions et dispositions communes [4]

5.1.2.1 - Conditions de desserte des terrains par les voies ............................................................................................................ 61 5.1.2.2 - Conditions d'accès des terrains aux voies de desserte .................................................................................................... 62 5.1.3 - Dispositions graphiques ............................................................................................................................................................ 62

5.2 - STATIONNEMENT............................................................................................................................................................ 63

5.2.1 - Dispositions générales .............................................................................................................................................................. 63 5.2.1.1 - Aménagement des stationnements .................................................................................................................................. 63 5.2.1.2 - Périmètres de 500 mètres autour des gares..................................................................................................................... 63 5.2.1.3 - Modalités de calcul............................................................................................................................................................ 63

5.2.2 - Normes de stationnement pour les véhicules motorisés........................................................................................................... 63 5.2.2.1 - Normes pour les constructions nouvelles ......................................................................................................................... 63 5.2.2.2 - Normes pour les constructions existantes à la date d’approbation du PLUi..................................................................... 66

5.2.3 - Application des normes de stationnement pour les véhicules motorisés.................................................................................. 67 5.2.3.1 - Mutualisation et foisonnement .......................................................................................................................................... 67 5.2.3.2 - Véhicules électriques ou hybrides .................................................................................................................................... 67 5.2.3.3 - Modalités de réalisation des places de stationnement ..................................................................................................... 67 5.2.3.4 - Caractéristiques des emplacements................................................................................................................................. 68 5.2.3.5 - Règles en cas d’impossibilité de satisfaire aux obligations de réalisation d'aires de stationnement sur le terrain d'assiette ......................................................................................................................................................................................... 68

5.2.4 - Normes de stationnement pour les vélos .................................................................................................................................. 69 5.2.4.1 - Modalités de réalisation des places de stationnement pour les vélos .............................................................................. 69 5.2.4.2 - Normes de stationnement pour les vélos pour les constructions nouvelles ..................................................................... 69 5.2.4.3 - Normes pour les constructions existantes ........................................................................................................................ 69

CHAPITRE 6 - EQUIPEMENTS ET RESEAUX.............................................................................................................. 71

6.1 - RESEAUX ...................................................................................................................................................................... 71

6.1.1 - Eau potable ............................................................................................................................................................................... 71 6.1.2 - Défense extérieure contre l’incendie ......................................................................................................................................... 71

6.1.2.1 - Définitions ......................................................................................................................................................................... 71 6.1.2.2 - Règles ............................................................................................................................................................................... 71 6.1.3 - Assainissement ......................................................................................................................................................................... 71 6.1.3.1 - Eaux usées domestiques .................................................................................................................................................. 71 6.1.3.2 - Eaux usées autres que domestiques................................................................................................................................ 72 6.1.4 - Eaux pluviales ........................................................................................................................................................................... 72 6.1.4.1 - Définitions ......................................................................................................................................................................... 72 6.1.4.2 - Règle générale.................................................................................................................................................................. 72 6.1.4.3 - Dispositions spécifiques pour les communes situées dans le périmètre du SAGE de la Mauldre................................... 72 6.1.5 - Réseaux de chaleur................................................................................................................................................................... 73 6.1.6 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques. .................................................................................................. 73

6.2 - COLLECTE DES DECHETS................................................................................................................................................ 74

6.2.1 - Règles générales....................................................................................................................................................................... 74 6.2.2 - Stockage et points de présentation des déchets....................................................................................................................... 74

INDEX

................................................................................................................................................................ 75

ANNEXE 1 : PERIMETRES DES QUARTIERS POLITIQUE DE LA VILLE (QPV) ................................................................ 77

ANNEXE 2 : PERIMETRES DE 500 METRES AUTOUR DES GARES ................................................................................. 80

ANNEXE 3 : ARRETE DU 30 JUIN 2022 RELATIF A LA SECURISATION DES INFRASTRUCTURES DE STATIONNEMENT DES VELOS DANS LES BATIMENTS.................................................................................................... 95

ANNEXE 4 : ARTICLE 1 DU REGLEMENT DU SAGE DE LA MAULDRE............................................................................ 98

Accusé de réception en préfecture 078-200059889-20260205-CC260205_20_1-DE Date de télétransmission : 06/02/2026 Date de réception préfecture : 06/02/2026

Modification simplifiée n°3 du PLUi - Définitions et dispositions communes [5]

Modification simplifiée n°3 du PLUi - Définitions et dispositions communes [6]

CHAPITRE 0 - MODALITES D'APPLICATION DES DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES

0.1 - Champ d'application territorial du PLUi

Le présent PLUi s’applique sur l’intégralité du territoire de la communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise, constitué des 73 communes membres.

0.2 - Nomenclature des zones définies par les documents graphiques

La totalité du territoire est découpée en zone ou secteurs de zone. À chacune de ces zones est applicable un règlement spécifique figurant dans la partie 2 du règlement écrit.

UA

Zones mixtes de centralité

UAa Centre urbain

UAb Nouvelle centralité

UAc Centre bourg

UAd Cœur de village et hameau

Cette zone, qui correspond aux espaces de centralité des villes attractives et qui constituent bien souvent leur centre historique, regroupe l'ensemble des fonctions urbaines (habitat, commerces et services, équipements et transports en commun). Le bâti dense, avec des hauteurs importantes, constitue un ordonnancement du bâti continu à l'alignement des voies. L'objectif poursuivi est de conserver la composition urbaine de ces centres et de préserver leur identité morphologique. Il s'agit également de maintenir, voire de renforcer, leur attractivité liée à leur multifonctionnalité. Cette zone comprend un secteur UAa1, dans lequel la hauteur des constructions est plus faible.

Cette zone correspond soit à de nouveaux quartiers denses et multifonctionnels, soit à des extensions récentes de centres anciens. Elle peut particulièrement concerner les nouveaux quartiers de gare notamment du RER E. Cette zone régit notamment les territoires couverts par des zones d'aménagement concerté (ZAC) en cours de réalisation, ainsi que certaines opérations d'intérêt général dont la localisation et le programme correspondent aux objectifs poursuivis par la zone. L'objectif est de permettre le développement urbain et/ou l’évolution du tissu existant dans une logique de mixité des fonctions et d’intensité urbaine. Afin de préserver les caractéristiques, notamment morphologiques, retenues dans chacune des ZAC, parties de secteurs de ZAC ou opérations d’ensemble, ces dernières font l'objet de secteurs de la zone UAb. Ainsi, 17 secteurs sont délimités :

- secteur UAb1 : "Mantes Innovaparc", commune de Buchelay - secteur UAb2 : "Mantes Université", communes de Mantes-la-Jolie, Mantes-la-Ville et Buchelay - secteur UAb3 : " Limay centre-ville", commune de Limay - secteur UAb4 : " Les Fontaines", commune de Mézières-sur-Seine - secteur UAb5 : " Les Hauts de Rangiport", commune de Gargenville - secteur UAb6 : " Le Mitan", commune de Chapet - secteur UAb7 : "Ecopôle Seine-Aval", commune de Carrières-sous-Poissy - secteur UAb8 : "Carrières-centralité", commune de Carrières-sous-Poissy - secteur UAb9 : " Saint-Louis", commune de Carrières-sous-Poissy - secteur UAb10 : " Rouget de Lisle", commune de Poissy - secteur UAb11 : "Maurice Clerc", commune de Poissy - secteur UAb12 : "Andrésy secteur gare", commune d'Andrésy - secteur UAb13 : "Achères cœur de ville", commune d'Achères - secteur UAb14 : "Achères Petite Arche", commune d'Achères - secteur UAb15 : « secteur d’extension nord-est » à Ecquevilly - secteur UAb16 : « Îlot des Cygnes » à Mantes-la-Jolie - secteur UAb17 : « Quartier gare », communes d’Epône et Mézières-sur-Seine

Cette zone, qui regroupe les espaces de centralité correspondant aux tissus des bourgs anciens, accueille, outre l'habitat, quelques commerces, services et équipements. Les constructions, de hauteur modérée, implantées à l'alignement forment un front bâti, généralement continu le long des voies. L'objectif recherché est de favoriser l'intensité de ces centres et leur mixité fonctionnelle, tout en conservant les caractéristiques de leur identité.

Cette zone réunit les centres anciens à identité villageoise ou les hameaux, à dominante résidentielle. Ces centres se caractérisent par des éléments bâtis, constructions, murs, qui constituent un front bâti le long de voies souvent étroites. L'objectif est de préserver la morphologie traditionnelle et l'identité de ces tissus et de permettre une mixité des fonctions.

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Modification simplifiée n°3 du PLUi - Définitions et dispositions communes [7]

UB

UBa Intensification

UBb Intermédiaire

Zones mixtes de péricentre

Cette zone regroupe les espaces à proximité des centralités constitués par un bâti très hétérogène tant dans leur volumétrie (pavillonnaire-collectif) que par leur destination (habitat, activités économiques, équipements). L'objectif recherché est de donner un caractère plus urbain à ces espaces. Il s'agit d'accompagner un renouvellement urbain progressif dans une diversité des formes et des volumétries du bâti selon le gabarit des voies les desservant et en compatibilité avec la centralité autour de laquelle ils se situent.

Cette zone correspond aux espaces de liaison entre les quartiers pavillonnaires et les centralités ou aux espaces péricentraux. Le front bâti, continu ou discontinu, le long des voies est homogène ou à conforter. L'objectif poursuivi est de conforter l'organisation urbaine de faubourg ainsi que le bâti le long des axes ou autour des centralités, tout en conservant une volumétrie cohérente avec celle du front bâti existant et adaptée au gabarit des voies.

UC

Zones mixtes de collectifs et de grands ensembles

UCa Grand ensemble

Cette zone, à dominante résidentielle, regroupe les ensembles importants de logements collectifs, implantés sur de vastes emprises foncières. Leur composition urbaine et paysagère constituée par un bâti de volumétrie importante, organisé au sein d'espaces libres, est généralement en rupture avec les tissus urbains environnants.

L'objectif poursuivi est de permettre la gestion de ces sites ou leur réorganisation dans le cadre de projets globaux (notamment quartiers politique de la ville). Il s'agit notamment de valoriser leur composition urbaine par une restructuration du bâti, des espaces libres paysagers ou publics, de favoriser une mixité fonctionnelle et résidentielle.

UCb Ensemble d'habitat collectif

Cette zone, à dominante résidentielle, regroupe des ensembles d'immeubles de logements collectifs et de grandes résidences, sur des emprises relativement vastes.

L'objectif est de préserver la qualité paysagère et urbaine de ces sites tout en permettant des évolutions du bâti, l'amélioration thermique notamment.

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Modification simplifiée n°3 du PLUi - Définitions et dispositions communes [8]

UD

Zones mixtes pavillonnaires

UDa Pavillonnaire diversifié

UDb Pavillonnaire diffus

UDc Pavillonnaire ordonnancé

UDd Pavillonnaire densifié

UDe Pavillonnaire bord de Seine

Cette zone correspond aux espaces à vocation mixte, avec une dominante d'habitat individuel.

L'implantation des constructions sur les terrains, leur densité et leur volumétrie qui sont très diversifiées, engendrent une organisation urbaine hétérogène. Ce tissu est également marqué par des discontinuités.

L'objectif est de valoriser ces espaces urbains en favorisant une évolution du bâti, tout en respectant la volumétrie générale des constructions dans ce tissu et en préservant la dominante végétale, notamment en cœurs d'îlots.

La zone UDa comprend quatre secteurs :

- le secteur UDa1, dans lequel la hauteur des constructions est plus importante ; - le secteur UDa2, dans lequel les constructions bénéficient de dispositions différentes dès lors qu'il s'agit d'une opération comprenant des logements locatifs sociaux ; - le secteur UDa3, dans lequel les constructions sont en général plus basses avec une discontinuité du bâti ; - le secteur UDa4, dans lequel le tissu urbain est plus aéré.

Cette zone correspond aux espaces, situés à la périphérie des tissus urbains, regroupant un ensemble de constructions à dominante d'habitat individuel. Les constructions implantées sur des terrains de configuration et de taille variables, desservis par des voies secondaires, engendrent, en général, un tissu hétérogène et peu dense.

L'objectif est de permettre une gestion et une évolution modérée, mais qualitative du bâti.

Cette zone correspond aux espaces à dominante résidentielle et d'habitat individuel. L'implantation des constructions s'organise de façon homogène par rapport à la voie. L'occupation des terrains à l'arrière du premier rang de constructions est variable, mais laisse toujours une place prépondérante à la végétalisation.

L'objectif est d'accompagner la gestion de ces espaces en préservant leur organisation urbaine et paysagère, notamment les cœurs d'îlots, tout en permettant l'évolution du bâti.

Des fiches, établies pour chacun des espaces concernés, précisent les dispositions particulières applicables à chacun d'eux. Ces fiches sont intégrées dans la partie 3 du règlement.

Cette zone correspond aux espaces à dominante résidentielle de morphologie mixte dans lesquels les constructions de type pavillonnaire jouxtent des petits collectifs. Ce tissu est également marqué par des discontinuités qui ouvrent des vues vers les cœurs d'îlots.

L'objectif est de conserver l'ambiance de ces espaces en préservant une volumétrie modeste des construc