Parcelle BH 111 à Contes
439 m² au plan cadastral. Identifiant 06048000BH0111. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCa
Espace urbain à vocation mixte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRMVT_CONTES_19991117
Prescriptions du plan
- 17Périmètre de mixité sociale
- infoPlan de Prevention des Risques MVT (PPR MVT)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 juin 2021, 51 m² créés, 1 logementAutorisé - 1 CHEMIN DU SERRE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.