Parcelle AM 362 à Corbeil-Essonnes
1 830 m² au plan cadastral. Identifiant 91174000AM0362. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBP
Secteur de faubourg Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBP)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise ou Cathédrale Saint-Spire et Marché couvertPérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques d'inondation dans la vallee de la SeineEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoDroit de preemption urbain
- infoLimite des zones impactees par un Plan de Prevention des Risques inondation
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 25 novembre 2022, 1 logementTravaux achevés - 0022 RUE CHAMPLOUIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.