Parcelle AL 353 à Cornebarrieu
230 m² au plan cadastral. Identifiant 31150000AL0353. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
A Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan graphique impose sur cette parcelle
- Hauteur de façade A
- renvoi au règlement écrit
- Hauteur sur voie A
- non réglementée
- Emprise au sol A
- non réglementée
- Espaces de pleine terre A
- non réglementée
Ces valeurs sont portées par le règlement GRAPHIQUE, pas par son texte : ce sont celles de l'îlot, et l'îlot voisin peut en porter d'autres. Le plan de zonage fait foi.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR Secheresse de CornebarrieuEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé (ER) n°150-001ER_VP
- 17Pourcentage de logements sociaux selon seuil de déclenchement ( 500 / 35)SPL
- 44Secteurs de stationnement : Secteur 4STAT
- 48Zone ruissellement : autres zones inondables (0.2 à 0.5 m)RUISS
- infoPlan d'exposition au bruit des aérodromes
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
- infoPérimètre d'application d'une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 9 juillet 2020, 16 m² créésAutorisé - RD 63 E
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.