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Edifiable

Parcelle AP 244 à Cornebarrieu

689 m² au plan cadastral. Identifiant 31150000AP0244. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UM7

UM7 Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le plan graphique impose sur cette parcelle

Hauteur de façade UM7
6 m
Hauteur sur voie UM7
non réglementée
Emprise au sol UM7
25 %
Espaces de pleine terre UM7
55 %

Ces valeurs sont portées par le règlement GRAPHIQUE, pas par son texte : ce sont celles de l'îlot, et l'îlot voisin peut en porter d'autres. Le plan de zonage fait foi.

Ce que le règlement dit en zone UM7

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR Secheresse de CornebarrieuEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • 02Périmètres relatifs à la qualité de l'air et à l'environnement sonore : Axe de vigilanceCONST_LIM
  • 17Pourcentage de logements sociaux selon seuil de déclenchement ( 500 / 35)SPL
  • 44Secteurs de stationnement : Secteur 4STAT
  • 48FosséFOSSE
  • 48Zone ruissellement : autres zones inondables (0.2 à 0.5 m)RUISS
  • infoPérimètre de droit de préemption urbain "simple"
  • infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
  • infoRéglement local de publicité intercommunal
  • infoPérimètre d'application d'une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Cornebarrieu

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.