Parcelle AS 864 à Cornebarrieu
1 526 m² au plan cadastral. Identifiant 31150000AS0864. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone AUP2B-1
AUP2B-1 Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan graphique impose sur cette parcelle
- Hauteur de façade AUP2B-1
- non réglementée
- Hauteur sur voie AUP2B-1
- non réglementée
- Emprise au sol AUP2B-1
- non réglementée
- Espaces de pleine terre AUP2B-1
- renvoi au règlement écrit
Ces valeurs sont portées par le règlement GRAPHIQUE, pas par son texte : ce sont celles de l'îlot, et l'îlot voisin peut en porter d'autres. Le plan de zonage fait foi.
Ce que le règlement dit en zone AUP2 (secteur AUP2B-1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR Secheresse de CornebarrieuEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 17Pourcentage de logements sociaux selon seuil de déclenchement ( 500 / 35)SPL
- 18Périmètre d'Orientations d'Aménagement et de Programmation: ZAC Monges-Croix du SudOAP
- 44Secteurs de stationnement : Secteur 4STAT
- 48FosséFOSSE
- infoPérimètre de droit de préemption urbain "simple"
- infoZone d'aménagement concerté
- infoPérimètre d'application d'une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 décembre 2022, 3 659 m² créés, 50 logementsChantier ouvert - 2 RUE LOUIS BLERIOT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.