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Edifiable

Parcelle AW 1261 à Cornebarrieu

505 m² au plan cadastral. Identifiant 31150000AW1261. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

UM7, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le plan graphique impose sur cette parcelle

Hauteur de façade UM7
6 m
Hauteur sur voie UM7
non réglementée
Emprise au sol UM7
25 %
Espaces de pleine terre UM7
55 %
Hauteur de façade A
renvoi au règlement écrit
Hauteur sur voie A
non réglementée
Emprise au sol A
non réglementée
Espaces de pleine terre A
non réglementée

Ces valeurs sont portées par le règlement GRAPHIQUE, pas par son texte : ce sont celles de l'îlot, et l'îlot voisin peut en porter d'autres. Le plan de zonage fait foi.

Ce que le règlement dit en zone UM7

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR Secheresse de CornebarrieuEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • 17Pourcentage de logements sociaux selon seuil de déclenchement ( 500 / 35)SPL
  • 44Secteurs de stationnement : Secteur 4STAT
  • infoPérimètre de droit de préemption urbain "simple"
  • infoRéglement local de publicité intercommunal
  • infoPérimètre d'application d'une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Cornebarrieu

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.