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Edifiable

Parcelle B 1055 à Coubron

16 422 m² au plan cadastral. Identifiant 930150000B1055. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 3 zones

UC, UG, UV rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 07Alignement d'arbres
  • 07Arbre ou groupe d'arbres remarquablesC_1
  • 07Secteur d'attention écologique
  • 15C3
  • 15C4
  • 15Implantation à l'alignement ou en retrait, non réglementé
  • 15Implantation en retrait de 4 mètres minimum
  • 15L >= 4 mètres
  • 15L >= H avec L >= 8 mètres
  • 15L >= H/2 avec L >= 4 mètres
  • 15Les règles relatives aux zones de projet, aux zones urbaines vertes, aux zones naturelles et aux zones agricoles figurent au sein du règlement écrit
  • 1730% de logements locatifs sociaux à partir de 4 logements
  • 18Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle - Aménagement du village ancien
  • 25Coeur d'îlot
  • 3820%
  • 3840%
  • 38Les règles relatives aux zones de projets, aux zones de grands équipements, aux zones urbaines vertes, aux zones naturelles et aux zones agricoles figurent au sein du règlement écrit
  • 3912 mètres
  • 399 mètres
  • 4250%
  • 99Aléa du retrait gonflement des argiles arrêté en 2020 - Fort
  • infoSecteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
  • infoRèglement local de publicité
  • infoSecteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
  • infoZone à risque d'exposition au plomb
  • infoSecteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Coubron

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.