Parcelle BA 1 à Cournon-d'Auvergne
84 m² au plan cadastral. Identifiant 63124000BA0001. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UG, UC rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-MartinPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 02Secteur de risques cavités calaire à chaux : alea faible
- 02Secteurs d'aléas Mouvement de terrain
- 15Implantation_I3
- 15Implantation_UC
- 17Diversité de l'habitat_H3
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 39Hauteur_13m
- 39Hauteur_7m
- 43Végétalisation_V1
- 43Végétalisation_V4
- 44Stationnement_S1
- 44Stationnement_S3
- 97Cahier communal de Cournon-d'Auvergne
- 99Fonctions urbaines : UC
- 99Fonctions urbaines : UG_Mixité des fonctions
- infoZonage des eaux pluviales
- infoDroit de Préemption Urbain simple
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoRavalements soumis à déclaration préalable
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
- infoDémolitions soumises à permis de démolir
- infoBoisement interdit
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 15 juin 2020, 48 m² créésTravaux achevés - 2 ALLEE DES CERISIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.