Parcelle BB 395 à Cournon-d'Auvergne
14 935 m² au plan cadastral. Identifiant 63124000BB0395. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UG
zone urbaine générale, résidentielle et mixte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-MartinPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 07Continuités de nature à préserver
- 07EIPE_Boisement
- 07EIPE_Coeur d'ilot
- 15Implantation_I2
- 17Diversité de l'habitat_H3
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 39Hauteur_13m
- 43Végétalisation_V3
- 44Aire d'influence des transports en commun
- 44Stationnement_S2
- 97Cahier communal de Cournon-d'Auvergne
- 99Fonctions urbaines : UG_Mixité des fonctions
- infoDroit de Préemption Urbain simple
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoDémolitions soumises à permis de démolir
- infoZonage des eaux pluviales
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
- infoRavalements soumis à déclaration préalable
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
- infoBoisement interdit
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 avril 2015, 200 m² créésTravaux achevés - 10 RUE DE L'ENCLOS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.