Parcelle BB 398 à Cournon-d'Auvergne
429 m² au plan cadastral. Identifiant 63124000BB0398. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UG
zone urbaine générale, résidentielle et mixte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 15Implantation_I2
- 17Diversité de l'habitat_H3
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 39Hauteur_10m
- 43Végétalisation_V3
- 44Aire d'influence des transports en commun
- 44Stationnement_S2
- 97Cahier communal de Cournon-d'Auvergne
- 99Fonctions urbaines : UG_Mixité des fonctions
- infoDroit de Préemption Urbain simple
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoZonage des eaux pluviales
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
- infoBoisement interdit
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 6 octobre 2020Travaux achevés - 34 RUE PIERRE BEREGOVOY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.