Parcelle BC 13 à Cournon-d'Auvergne
46 850 m² au plan cadastral. Identifiant 63124000BC0013. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UV
zone urbaine verte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur UV)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Continuités de nature à préserver
- 15Implantation_UV
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 44Aire d'influence des transports en commun
- 97Cahier communal de Cournon-d'Auvergne
- 99Fonctions urbaines : UV
- infoBoisement interdit
- infoDroit de Préemption Urbain simple
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
- infoZonage des eaux pluviales
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 15 novembre 2023, 16 m² créésAutorisé - LES TOULAITS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.