Parcelle BS 350 à Cournon-d'Auvergne
834 m² au plan cadastral. Identifiant 63124000BS0350. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UGp
zone urbaine générale de secteurs de projet Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UGP (secteur UGp)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-MartinPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 15Implantation_I1
- 17Diversité de l'habitat_Secteur de projet
- 18OAP Projet sans règlement
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 39Hauteur_secteur de projet
- 43Végétalisation_Secteur de projet
- 44Aire d'influence des transports en commun
- 44Stationnement_S2
- 97Cahier communal de Cournon-d'Auvergne
- 99Fonctions urbaines : UG_Polarité urbaine et de proximité
- infoDémolitions soumises à permis de démolir
- infoRavalements soumis à déclaration préalable
- infoDroit de Préemption Urbain simple
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
- infoDroit de Préemption Commercial
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoZone d'Aménagement Concertée (ZAC)
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
- infoZonage des eaux pluviales
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
- infoBoisement interdit
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 7 juin 2021Autorisé - 21 PLACE JOSEPH GARDET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.