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Edifiable

Parcelle CB 73 à Cournon-d'Auvergne

16 510 m² au plan cadastral. Identifiant 63124000CB0073. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 3 zones

AUE, UEp, UE rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone AUE

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UEP (secteur UEp)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UE

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 15Implantation_I3
  • 18OAP Projet
  • 18OAP Thématique Habiter demain
  • 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
  • 39Hauteur_16m
  • 39Hauteur_secteur de projet
  • 43Végétalisation_Secteur de projet
  • 43Végétalisation_V1
  • 44Stationnement_S3
  • 97Cahier communal de Cournon-d'Auvergne
  • 99Fonctions urbaines : UE_ProductiveP
  • 99Fonctions urbaines : UE_Productive et logistiquePL
  • infoClôtures soumises à déclaration préalable
  • infoRetrait gonflement des argiles
  • infoDroit de Préemption Urbain renforcé
  • infoZonage des eaux pluviales
  • infoRèglement local de publicité intercommunal
  • infoZonage d'assainissement des eaux usées
  • infoServitude d'utilité publique
  • infoBoisement interdit

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Cournon-d'Auvergne

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.