Aller au contenu
Edifiable

Parcelle CH 96 à Cournon-d'Auvergne

141 m² au plan cadastral. Identifiant 63124000CH0096. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

UE, UG rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UE

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UG

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 02Risque industriel (SEVESO)
  • 15Implantation_I2
  • 15Implantation_I3
  • 17Diversité de l'habitat_H3
  • 18OAP Thématique Habiter demain
  • 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
  • 39Hauteur_10m
  • 39Hauteur_16m
  • 43Végétalisation_V1
  • 43Végétalisation_V3
  • 44Aire d'influence des transports en commun
  • 44Stationnement_S2
  • 97Cahier communal de Cournon-d'Auvergne
  • 99Fonctions urbaines : UE_Economique mixteEM
  • 99Fonctions urbaines : UG_Mixité des fonctions
  • infoPérimètres d'étude et de prise en compte d'une opération d'aménagement (sursis à statuer)
  • infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
  • infoZonage des eaux pluviales
  • infoDroit de Préemption Urbain simple
  • infoRetrait gonflement des argiles
  • infoRèglement local de publicité intercommunal
  • infoZonage d'assainissement des eaux usées
  • infoServitude d'utilité publique
  • infoClôtures soumises à déclaration préalable
  • infoBoisement interdit
  • infoDroit de Préemption Urbain renforcé

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Cournon-d'Auvergne

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.