Parcelle CM 41 à Cournon-d'Auvergne
2 291 m² au plan cadastral. Identifiant 63124000CM0041. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UGp, UE rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UGP (secteur UGp)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Continuités de nature à créer
- 15Implantation_I1
- 15Implantation_I3
- 17Diversité de l'habitat_Secteur de projet
- 18OAP Projet
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 39Hauteur minimale
- 39Hauteur_16m
- 39Hauteur_secteur de projet
- 43Végétalisation_Secteur de projet
- 43Végétalisation_V1
- 44Aire d'influence des transports en commun
- 44Stationnement_S2
- 97Cahier communal de Cournon-d'Auvergne
- 99Fonctions urbaines : UE_Economique mixteEM
- 99Fonctions urbaines : UG_Mutation
- infoPérimètres d'étude et de prise en compte d'une opération d'aménagement (sursis à statuer)
- infoZonage des eaux pluviales
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
- infoBoisement interdit
- infoDroit de Préemption Urbain renforcé
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 mars 2017, 438 m² créésAnnulé - 85 AVENUE D'AUBI_RE
- DPDéclaration préalable autorisé le 16 février 2015Travaux achevés - 85 AV D AUBIERE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.