Parcelle CO 42 à Cournon-d'Auvergne
2 291 m² au plan cadastral. Identifiant 63124000CO0042. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UEp
zone urbaine de secteurs de projets économiques ou de grands équipements Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UEP (secteur UEp)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de SarlièvesPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé aux voies publiques19
- 15Implantation_I3
- 18OAP Projet
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 39Hauteur_secteur de projet
- 43Végétalisation_Secteur de projet
- 44Aire d'influence des transports en commun
- 44Stationnement_S2
- 97Cahier communal de Cournon-d'Auvergne
- 99Fonctions urbaines : UE_Tertiaire et innovationTe
- infoZonage des eaux pluviales
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
- infoDémolitions soumises à permis de démolir
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoRavalements soumis à déclaration préalable
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
- infoBoisement interdit
- infoDroit de Préemption Urbain renforcé
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 octobre 2015, 2 208 m² créésTravaux achevés - SARLIEVES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.