Parcelle ZS 209 à Cournon-d'Auvergne
9 300 m² au plan cadastral. Identifiant 63124000ZS0209. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N2e
zone naturelle spécifique "équipements et centre de recherche" Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur N2e)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Secteurs d'aléas Mouvement de terrain
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 97Cahier communal de Cournon-d'Auvergne
- infoBoisement interdit
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
- infoZonage des eaux pluviales
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 mai 2016, 896 m² créésChantier ouvert - SOUS COMBATS DE MONTPARTUY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.