Parcelle ZS 263 à Cournon-d'Auvergne
942 m² au plan cadastral. Identifiant 63124000ZS0263. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UG, UV rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur UV)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07EIPE_Boisement
- 15Implantation_I2
- 15Implantation_UV
- 17Diversité de l'habitat_H3
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 39Hauteur_10m
- 43Végétalisation_V3
- 44Aire d'influence des transports en commun
- 44Stationnement_S2
- 97Cahier communal de Cournon-d'Auvergne
- 99Fonctions urbaines : UG_Mixité des fonctions
- 99Fonctions urbaines : UV
- infoBoisement interdit
- infoDroit de Préemption Urbain simple
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
- infoZonage des eaux pluviales
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 janvier 2017, 114 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 27 RUE GEORGES BUFFON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.