Aller au contenu
Edifiable

Parcelle ZS 476 à Cournon-d'Auvergne

584 m² au plan cadastral. Identifiant 63124000ZS0476. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UG

zone urbaine générale, résidentielle et mixte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UG

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 15Implantation_I2
  • 17Diversité de l'habitat_H3
  • 18OAP Thématique Habiter demain
  • 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
  • 39Hauteur_13m
  • 43Végétalisation_V3
  • 44Aire d'influence des transports en commun
  • 44Stationnement_S3
  • 97Cahier communal de Cournon-d'Auvergne
  • 99Fonctions urbaines : UG_Mixité des fonctions
  • infoBoisement interdit
  • infoDroit de Préemption Urbain simple
  • infoClôtures soumises à déclaration préalable
  • infoRetrait gonflement des argiles
  • infoZonage des eaux pluviales
  • infoRèglement local de publicité intercommunal
  • infoZonage d'assainissement des eaux usées
  • infoServitude d'utilité publique

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Cournon-d'Auvergne

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.