Parcelle ZS 48 à Cournon-d'Auvergne
4 930 m² au plan cadastral. Identifiant 63124000ZS0048. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N1j
zone naturelle de proximité spécifique "jardins vivriers" Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur N1j)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 97Cahier communal de Cournon-d'Auvergne
- infoBoisement interdit
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoZonage des eaux pluviales
- infoDroit de Préemption Urbain simple
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 31 mai 2022, 438 m² créésAutorisé - CHEMIN DE L'USINE ELEVATOI
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.