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Edifiable

Parcelle ZS 547 à Cournon-d'Auvergne

419 m² au plan cadastral. Identifiant 63124000ZS0547. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 3 zones

N1j, UG, AUG rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone N (secteur N1j)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UG

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone AUG

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 15Implantation_I2
  • 17Diversité de l'habitat_H3
  • 17Diversité de l'habitat_Secteur de projet
  • 18OAP Projet
  • 18OAP Thématique Habiter demain
  • 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
  • 39Hauteur minimale
  • 39Hauteur_13m
  • 39Hauteur_secteur de projet
  • 43Végétalisation_Secteur de projet
  • 43Végétalisation_V3
  • 44Aire d'influence des transports en commun
  • 44Stationnement_S3
  • 97Cahier communal de Cournon-d'Auvergne
  • 99Fonctions urbaines : UG_Mixité des fonctions
  • infoBoisement interdit
  • infoDroit de Préemption Urbain simple
  • infoClôtures soumises à déclaration préalable
  • infoRetrait gonflement des argiles
  • infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
  • infoZonage des eaux pluviales
  • infoRèglement local de publicité intercommunal
  • infoZonage d'assainissement des eaux usées
  • infoServitude d'utilité publique

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Cournon-d'Auvergne

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.