Parcelle B 665 à Courset
841 m² au plan cadastral. Identifiant 622510000B0665. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, UB rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Haie à protéger, à maintenir, à créer ou à recréer ; Sous-catégorie : Haie à protéger ou à maintenir ; Origine de la donnée : Région Hauts-de-France, BD ARCH 2009
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 février 2014, 256 m² créés, 2 logementsAutorisé - 102 RTE DES TROIS HAMEAUX
- PCPermis de construire autorisé le 6 février 2014, 134 m² créés, 2 logementsAutorisé - 102 RUE DES TROIS HAMEAUX
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.