Aller au contenu
Edifiable

Parcelle 0A 484 à Coussa

936 m² au plan cadastral. Identifiant 091010000A0484. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UB1

Zones correspondant aux extensions pavillionnaires récentes généralement dans la continuité des centres historiques Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone U (secteur UB1)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 07GrangeID147PP

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Coussa

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.