Parcelle 0A 850 à Coussa
41 m² au plan cadastral. Identifiant 091010000A0850. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB1
Zones correspondant aux extensions pavillionnaires récentes généralement dans la continuité des centres historiques Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur UB1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 octobre 2016, 132 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 6 CH DES ALIZIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.