Parcelle BD 57 à Créteil
391 m² au plan cadastral. Identifiant 94028000BD0057. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UHmE1E1EEEE
Habitat individuel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UH (secteur UHmE1E1EEEE)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt argiles dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRmt_argiles_094_20181121
Prescriptions du plan
- 07Ensemble bati patrimonialCr1
- 44Perimetre de 500m autour des stations de transports en commun
- infoZonage enseigne 3
- infoTaxe d'amenagement
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoZonage publicite 5b
- infoPerimetre de droit de preemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 mai 2013, 153 m² créés, 1 logementAutorisé - 1 RUE DE GOURCUFF
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.