Parcelle BE 646 à Créteil
1 m² au plan cadastral. Identifiant 94028000BE0646. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UME3E3E1E4E1
UME3E3E1E4E1E3 : Habitat mixte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UM (secteur UME3E3E1E4E1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRi de la Seine et de la Marne dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt argiles dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 44Perimetre de 500m autour des stations de transports en commun
- infoZonage enseigne 3
- infoTaxe d'amenagement
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoZonage publicite 5b
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 10 mai 2023, 48 m² créésAutorisé - AV DU MAL LYAUTEY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.