Parcelle BJ 138 à Créteil
336 345 m² au plan cadastral. Identifiant 94028000BJ0138. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
URE1E1E1E2E1, NlEEEEE1E, UIE1E1E1E1E1, UME3E3E1E4E1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur NlEEEEE1E)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UI (secteur UIE1E1E1E1E1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UM (secteur UME3E3E1E4E1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRi de la Seine et de la Marne dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt argiles dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07Plan d'eau et cours d'eau
- 07Zone humide
- 44Perimetre de 500m autour des stations de transports en commun
- infoZonage publicite 5b
- infoZonage enseigne 3
- infoTaxe d'amenagement
- infoZonage enseigne 1
- infoZonage publicite 1
- infoRetrait gonflement des argiles
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 6 janvier 2023, 26 m² créésAutorisé - 9 RUE JEAN GABIN
- DPDéclaration préalable autorisé le 24 mai 2022, 26 m² créésAutorisé - LA LEVRIERE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.