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Edifiable

Parcelle BT 44 à Créteil

6 997 m² au plan cadastral. Identifiant 94028000BT0044. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

UEsE1E1E1EEE, UEsFFFFFF rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEsE1E1E1EEE)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEsFFFFFF)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRi de la Seine et de la Marne dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementaires
  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt argiles dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementaires
  • T1Voie ferréeSUP T1 de Val-de-MarneZone de protection

Prescriptions du plan

  • 18Secteur comportant une orientation d'amenagement et de programmation - OAP stratégique
  • 44Perimetre 500 m autour des gares existantes
  • 44Perimetre de 500m autour des stations de transports en commun
  • infoTaxe d'amenagement
  • infoZonage enseigne 2
  • infoRetrait gonflement des argiles
  • infoZonage publicite 4
  • infoPerimetre de droit de preemption urbain
  • infoSecteur de taxe d'amenagement

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Créteil

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.