Parcelle Y 306 à Créteil
452 m² au plan cadastral. Identifiant 940280000Y0306. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UHmEEEEEE
Habitat individuel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UH (secteur UHmEEEEEE)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- EL3Halage et marchepiedMarchepied
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRi de la Seine et de la Marne dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt argiles dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07Cours d'eau
- infoTaxe d'amenagement
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoZonage enseigne 3
- infoPerimetre de droit de preemption urbain
- infoZonage publicite 5b
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 16 décembre 2014Autorisé - 9 TER AVENUE DES PEUPLIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.