Parcelle B 1467 à Cuffy
3 257 m² au plan cadastral. Identifiant 180820000B1467. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
U, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-MauricePérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Maurice-ILQJBM_19110830
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 juin 2015, 97 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 19 RUE DU 8 MAI 1945
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.