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Edifiable

Zone 2AU

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, chercher sa parcelle par son adresse ou sa référence cadastrale.

Les questions courantes, dans les mots du règlement

À quelle distance de la rue ?
À quelle distance du voisin ?

Le règlement de la zone 2AU, article par article

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 82 articles, avec une recherche
Article 2AU 1Occupations et utilisations du sol interdites

Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols et natures d’activités 1.1 Usages et affectations des sols, types d’activités, destinations et sous-destinations interdits - Seuls sont autorisées les modes d’occupation visés à l’article 1.2

1.2 Types d’activités, destinations et sous-destinations autorisés sous conditions

- Seuls sont autorisés les affouillements* et exhaussements* de sol, à condition qu’ils soient liés : o à des aménagements paysagers, o ou à des aménagements hydrauliques, o ou à des travaux d’infrastructures routières, de transports collectifs, de circulation douce ou d’aménagement d’espace public, o ou à la mise en valeur du paysage, d’un site ou d’un vestige archéologique, o ou à l’exploitation des énergies renouvelables.

Article 2AU 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Mixité fonctionnelle et sociale

- Non règlementé

2AU

PLUi-HD Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois - Règlement – Modification Simplifiée n°1

141

Communauté d’Agglomération du Saint-Quentinois

II) Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Article 2AU 3Accès et voirie

Volumétrie et implantation des constructions 3.1 Emprise au sol des constructions - Emprise au sol* autorisée = 0%

3.2 Hauteur des constructions - Non règlementé

3.3 Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques - Non règlementé

3.4 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives - Non règlementé

Article 2AU 4Desserte par les réseaux

Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

2AU

- Non règlementé

Article 2AU 5Superficie minimale des terrains

Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions

- Non règlementé

III) Équipement et réseaux

Article 2AU 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Desserte par les voies publiques ou privées - Non règlementé

Article 2AU 7Implantation par rapport aux limites séparatives

Desserte par les réseaux - Non règlementé

PLUi-HD Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois - Règlement – Modification Simplifiée n°1

142

Communauté d’Agglomération du Saint-Quentinois

TITRE XI : Dispositions applicables à la zone A

A

PLUi-HD Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois - Règlement – Modification Simplifiée n°1

143

Communauté d’Agglomération du Saint-Quentinois

I) Destination des constructions, usages des sols et natures d’activités

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 2AU comme partout.
Sans numéroDispositions générales

REVISION ALLEGEE N°2

20 mai 2026

Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l’Habitat et Plan de Déplacements Urbains

SOMMAIRE

I)

II)

Constructions sur un même terrain de plusieurs bâtiments dont le terrain d’assiette doit faire l’objet d’une

Dérogations au PLUi pour la mise en œuvre d’une protection contre le rayonnement solaire, isolation

V)

I)

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.