Parcelle AA 122 à Cuissai
1 554 m² au plan cadastral. Identifiant 61141000AA0122. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UGb
ZONE URBAINE HABITAT CENTRE VILLE CENTRE BOURG ANCIENNEMENT ETABLIS Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UG (secteur UGb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Ensemble patrimonial intéressant (Niveau 3)
- infoZone potentiellement sujette aux inondations de cave
- infoZone soumise à l'aléa faible retrait gonflement des argiles
- infoZone exposée au radon catégorie 3 niveau élevé
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 29 avril 2015, 64 m² créésAutorisé - ROUTE DES FOURNEAUX
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.