Parcelle BC 50 à Cusset
23 325 m² au plan cadastral. Identifiant 03095000BC0050. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Sismicité faible
- 15Marges de recul de 20m (Liaison departementale)
- 25Trame verte et bleue
- 31Type 1 : Vallée du Sichon à l'Ardoisière
- 31ZNIEFF type 1:Vallee du sichon a l'ardoisiere
- 39Hauteur maximale - 14 mètres
- infoRisque d'exposition au plomb-Arrêté Préfectoral 1200/02 du 05/03/2002
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 mai 2014, 18 m² créésAutorisé - LES CHABANNES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.