Parcelle BL 350 à Cusset
1 053 m² au plan cadastral. Identifiant 03095000BL0350. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UF
Habitat pavillonnaire et petits collectifs Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UF
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Sismicité faible
- 39Hauteur maximale - 10 mètres
- infoRisque d'exposition au plomb-Arrêté Préfectoral 1200/02 du 05/03/2002
- infoDroit de préemption urbain - Commune
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 février 2013, 106 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 24 CHEMI DE LA MOTTE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.