Parcelle BT 283 à Cusset
80 m² au plan cadastral. Identifiant 03095000BT0283. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
Coeur historique Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueÃglise Saint-SaturninPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueFortifications d'agglomérationPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison de Louis XIPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison du XVème sièclePérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 02Sismicité faible
- 22Préservation du commerce et de la restauration
- 39Hauteur maximale - 16 mètres
- infoRisque d'exposition au plomb-Arrêté Préfectoral 1200/02 du 05/03/2002
- infoDroit de préemption urbain - Commune
- infoDroit de préemption commercial
- infoZone de présomption de prescription archéologique-zone 1
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 février 2019Travaux achevés - 17 PLACE VICTOR HUGO
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.