Parcelle BV 373 à Cusset
942 m² au plan cadastral. Identifiant 03095000BV0373. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UF
Habitat pavillonnaire et petits collectifs Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UF
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueÃglise Saint-SaturninPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 02Sismicité faible
- 39Hauteur maximale - 10 mètres
- infoRisque d'exposition au plomb-Arrêté Préfectoral 1200/02 du 05/03/2002
- infoDroit de préemption urbain - Commune
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 août 2023, 110 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 19 BOULEVARD DU GRAVIER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.