Parcelle BV 393 à Cusset
534 m² au plan cadastral. Identifiant 03095000BV0393. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
Faubourgs Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueÃglise Saint-SaturninPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison de Louis XIPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison du XVème sièclePérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 02Sismicité faible
- 39Hauteur maximale - 10 mètres
- infoRisque d'exposition au plomb-Arrêté Préfectoral 1200/02 du 05/03/2002
- infoDroit de préemption urbain - Commune
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 3 juin 2015Autorisé - 26 RUE DE LA BARGE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.