Parcelle CK 434 à Cusset
499 m² au plan cadastral. Identifiant 03095000CK0434. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UF
Habitat pavillonnaire et petits collectifs Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UF
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison SeivePérimètre des abordsActe : Maison-Seive-I9KYS1_20050321
Prescriptions du plan
- 02Sismicité faible
- 39Hauteur maximale - 10 mètres
- infoSecteur exposé au bruit - Route - Arrêté Préfectoral du 02/12/2022
- infoDroit de préemption urbain - Commune
- infoRisque d'exposition au plomb-Arrêté Préfectoral 1200/02 du 05/03/2002
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 décembre 2016, 1 logementAutorisé - 36 AVENU GILBERT ROUX
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.