Parcelle 04 460 à Cuvry
385 m² au plan cadastral. Identifiant 57162000040460. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
UC Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoAléa Inondation (Atlas des Zones Inondables)
- infoPérimètre du Droit de Préemption Urbain (DPU)
- infoTaxe d'aménagement (part communale) : Secteur soumis à un taux de 10 %
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 juin 2022, 153 m² créés, 1 logementAutorisé - 19 RUE SAINT VINCENT DE PAUL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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