Parcelle ZD 23 à Danzé
1 360 m² au plan cadastral. Identifiant 41073000ZD0023. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, Uh rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZonage d'assainissement collectif
- infoAléa Retrait-Gonflement des Argiles
- infoZonage d'assainissement non collectif
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 janvier 2023, 163 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LE BOURG
- PCPermis de construire autorisé le 2 septembre 2022, 163 m² créés, 1 logementAutorisé - RUE DU HAUT BUISSON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.