Parcelle AC 127 à Daoulas
20 722 m² au plan cadastral. Identifiant 29043000AC0127. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
Nen, UHc, N, 1AUI rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nen)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UHC (secteur UHc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1AUI
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 07Éléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
- 07Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
- 17Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
- 18Périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoZone d'aménagement concerté
- infoZone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 19 mars 2026Autorisé - ROUTE DE LA GARENNE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.