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Edifiable

Parcelle AR 13 Dardilly

Aux alentours du 6 Chemin du Grégoire 69570 Dardilly. Adresse la plus proche du centre de la parcelle, pas une adresse qu'elle porte.

Parcelle
AR 13
Contenance
1 756 m²
Zone
URi2c
Cette zone regroupe les secteurs a dominante residentielle et d habita...

Identifiant 69072000AR0013Règlement zone URI2, 4 articlesPlan cadastral et photo aérienne

Ce qui pèse sur cette parcelle

11 thèmes lus : 7 concernent cette parcelle, 4 n'ont rien donné.

Ce que cet extrait ne couvre pas
  • le bornage et les limites réelles du terrain, qui relèvent d’un géomètre-expert
  • les orientations d’aménagement et de programmation, qui s’imposent en compatibilité
  • les servitudes de droit privé, qui ne figurent dans aucun fichier public
  • le raccordement aux réseaux, qui se demande aux concessionnaires
  • l’assainissement et la capacité du réseau, qui se demandent à la commune

Un service instructeur regarde ces points en plus. Le certificat d'urbanisme, gratuit et délivré par la mairie, est le seul document qui les tranche et qui soit opposable.

La parcelle est en zone URi2c

Cette zone regroupe les secteurs a dominante residentielle et d habitat individuel dont l organisation du bati n est pas homogene le long des voies avec des discontinuites marquees

Ce que le règlement dit en zone URI2 (secteur URi2c)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Le plan de la parcelle, coté

9 côtés mesurés sur le plan cadastral : 1 sur voie, 5 en limite séparative, 3 indéterminés.

Plan coté de la parcelle AR 1373,79 m122,09 m210,79 m312,16 m441,83 m55,88 m61,96 m74,36 m817,33 m9341,35340,84344,07344,22344,33344,50343,69343,69343,2310 mN

à l'intérieur des reculsbâti existantlimite sur voielimite séparativeindéterminée

Contour et cotes : plan cadastral, projeté en Lambert-93. Bâtiments : BD TOPO de l'IGN, le voisinage en gris. Altitudes : RGE ALTI, au sommet, en mètres NGF. Zone claire : ce qui reste à l'intérieur des reculs, échantillonné au pas de 0,25 m. Au moins un côté n'a pas de recul chiffré dans le règlement : la zone claire va jusqu'à ce côté-là, donc elle est plus grande que la réalité.

Les 9 côtés de la parcelle
CôtéLongueurDonne surDistance à l'axe
173,79 mséparative88,3 m
222,09 mséparative50,1 m
310,79 mséparative44,6 m
412,16 mséparative50,8 m
541,83 mséparative27,0 m
65,88 mindéterminée6,1 m
71,96 mindéterminée6,0 m
84,36 mindéterminée5,8 m
917,33 msur voie4,3 m
Périmètre
190,2 m
Surface du contour
1 745 m²
Écart avec la contenance
-11 m²
Bâti sur la parcelle
166 m²
Dénivelé
3,66 m
À l'intérieur des reculs
1 745 m²

Distance du bâti à la limite la plus proche : 3,23 m, 7,79 m, 10,04 m, entre l'emprise de la BD TOPO et le trait du cadastre.

Recul sur voie : aucune valeur inconditionnelle lue.Le règlement en fixe peut-être un sous condition, ou n'en fixe aucun. Le plan ne dessine alors aucun retrait depuis la rue.

Limites séparatives : aucune valeur inconditionnelle lue.Le plan ne dessine aucun retrait depuis les limites voisines.

Le texte entier de la zone URI2

Ce que ce plan n'est pas

Ce n'est pas un bornage. Le plan cadastral est un document fiscal, pas un levé de géomètre : ses limites sont dessinées, pas arpentées. Sur cette parcelle, sa géométrie et sa contenance diffèrent de 11 m². Seul un géomètre-expert fixe une limite.

La nature des limites est une mesure, pas un fait juridique. Elle vient du croisement de trois sources publiques ; la distance à l'axe est dans le tableau pour que vous puissiez la contredire en regardant votre terrain.

3 côtés sont indéterminés. Ils ne donnent ni sur une voie repérée ni sur une parcelle voisine. Le recul le plus exigeant des deux leur est appliqué.

La zone claire n'est pas un droit à construire. Hauteur, emprise maximale, pleine terre, stationnement, servitudes et avis de l'architecte des bâtiments de France s'appliquent en plus.

Contraintes sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 02AXERUI-De vigilanceDe vigilan
  • 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
  • 17Secteur de mixite sociale1
  • 18OAP-88
  • 44Secteur de stationnement-EE
  • infoZone d assainissement-COLLECTI
  • infoZone d assainissement-NONZONE

Les plans de prévention des risques à Dardilly

Plans de la commune entière : la zone de cette parcelle se lit sur le plan annexé au document d'urbanisme. Le détail de Dardilly.

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Dardilly

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.