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Edifiable

Parcelle AH 310 à Darnétal

322 m² au plan cadastral. Identifiant 76212000AH0310. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UAB

Zone urbaine mixte à dominante habitat de centralité Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UAB

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Ouen de LongpaonPérimètre des abords
  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention des Risques Inondation du bassin versant du Cailly, Aubette, RobecEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • 15Ligne d'implantationIMPLANT
  • 18Orientation d'Aménagement et de Programmation : OAP 212BOAP
  • infoPérimètre de réseau de chaleur classé : Petite-Bouverie
  • infoPérimètre du réseau structurant de transport en commun urbain et des gares
  • infoTaxe d'aménagement : taux 5%, délibération du Conseil Métropolitain du 12/10/2015

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Darnétal

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.