Parcelle BM 1382 à Donges
397 m² au plan cadastral. Identifiant 44052000BM1382. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBa1
PERIPHERIE "DENSE" DES CENTRALITES Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UBA (secteur UBa1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 04Zonage stationnement : secteur 3
- 17Mixité sociale - secteur 4
- infoPérimètre de délégation du DPU à la commune de Donges
- infoPérimètre de droit de préemption urbain renforcé
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 août 2022, 84 m² créésTravaux achevés - 2 RUE DE LA SORBONNE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.