Parcelle YI 534 à Donges
405 m² au plan cadastral. Identifiant 44052000YI0534. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UHa1
VILLAGES, HAMEAUX DE BESNE ET PERIPHERIE AGGLO Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UHA (secteur UHa1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 04Zonage stationnement : secteur 4
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoPérimètre de délégation du DPU à la commune de Donges
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 octobre 2018, 119 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 806 B LA SENCIE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.