Parcelle ZM 337 à Donges
61 m² au plan cadastral. Identifiant 44052000ZM0337. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UHa1
VILLAGES, HAMEAUX DE BESNE ET PERIPHERIE AGGLO Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UHA (secteur UHa1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 04Zonage stationnement : secteur 4
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoPérimètre de délégation du DPU à la commune de Donges
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 novembre 2018, 97 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 305 LA POMMERAYE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.