Parcelle AT 9 à Douai
25 970 m² au plan cadastral. Identifiant 59178000AT0009. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uh
Secteur dedie aux equipements Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Notre-DamePérimètre des abordsActe : Eglise-Notre-Dame-I469Z1_19620514
- AC1Abords d'un monument historiqueHôpital généralPérimètre des abordsActe : Hopital-general-I7CLYE_19460401
- AC1Abords d'un monument historiquePorte de Valenciennes ou porte VacqueressePérimètre des abordsActe : Porte-de-Valenciennes-ou-porte-Vacqueresse-I722MJ_19280505
- T1Voie ferréeSUP T1 du NordZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_59_20230615
Prescriptions du plan
- 02Risques de remontees de nappes - nappe-sub-affleuranteNAPPE
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 13 octobre 2019, 18 m² créésAutorisé - DERRIERE LE CIMETIERE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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