Parcelle CN 399 à Douai
276 m² au plan cadastral. Identifiant 59178000CN0399. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Aucune zone lue au contour de cette parcelle
Le Géoportail de l'urbanisme ne rend aucun trait de zonage qui rencontre ce contour. Cela arrive quand la commune n'a pas versé son plan, ou quand le document est en cours de mise à jour. La page ne devine rien.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 20 février 2015Travaux achevés - 70 IMP CHARLES BOURSEUL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.