Parcelle AH 91 à Douains
3 000 m² au plan cadastral. Identifiant 27203000AH0091. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uh2
Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées : habitation (Chemin des Haies) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UH (secteur Uh2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Élément repéré article L. 151-23 - Ensemble paysagerPROT
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 avril 2023, 191 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 39 CHEMAIN DES HAIES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.